Conditions générales de vente
Ces conditions encadrent les ventes réalisées sur le site VELORIA Atelier.
Ce modèle est fourni à titre informatif et doit être adapté/validé par un professionnel du droit selon votre situation.
1. Identité du vendeur
VELORIA Atelier est exploitée par :
- ALPAVEST LTD
- 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London, United Kingdom, WC2H 9JQ
- Email : support@veloria-atelier.com
- Téléphone : +1 (307) 204-4731
- Company number : 16925556
- TVA : non assujettie
2. Produits
Les produits proposés sont des vêtements et accessoires textiles présentés sur le site avec leurs caractéristiques principales.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes applicables incluses ou hors taxes selon la configuration finale à préciser. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Le client vérifie le contenu de son panier avant validation. La commande est confirmée après acceptation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est traité via un prestataire de paiement sécurisé. VELORIA Atelier ne stocke pas les données de carte bancaire.
6. Livraison
Les modalités de livraison sont décrites sur la page Livraison.
7. Droit de retour
Les modalités de retour sont décrites sur la page Retours & remboursements.
8. Produits défectueux ou erreur de commande
En cas de produit défectueux ou d’erreur dans la commande, le client doit contacter le support avec photos et numéro de commande.
9. Responsabilité
VELORIA Atelier ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des événements indépendants de sa volonté.
10. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
11. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos, éléments graphiques et contenus du site sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
12. Droit applicable
Le droit applicable et les juridictions compétentes doivent être confirmés selon la situation juridique de la société et les pays de commercialisation.